Education/certifications
- (2018) Certified Data Protection Officer (Maastricht University)
- (2013) Certified Compliance Officer for the financial sector, MiFID included (Febelfin Academy)
- (2002-2003) LL.M in Advanced Business Law (Ghent University)
- (1997-2002) Law degree (UCL)
Publications
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2025
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Le service bancaire de base pour les entreprises : un rempart efficace contre le de-risking bancaire ?, Revue de droit bancaire et financier, 2025.
2024
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Service bancaire de base – Note de jurisprudence : arrêt du Conseil d’État du 6 octobre 2023, Revue de droit bancaire et financier, 2024.
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Le service bancaire de base, in Les services de paiement en droit belge, Anthémis, 2024.
2023
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Application des sanctions financières américaines en Belgique : un obstacle insurmontable à la fourniture de services bancaires ?, Revue de droit bancaire et financier, 2023.
2022
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La loi belge anti-blanchiment à l’épreuve des cryptomonnaies : vers une réglementation 2.0 ?, Larcier, 30 juin 2022.
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L’acceptation de gains réalisés en cryptomonnaie sous l’angle de la loi anti-blanchiment, Larcier, 15 mai 2022.
2021
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Code de la Compliance, Larcier, 1er mars 2021.
2020
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La mutualisation du processus KYC : entre rêve et réalité, Revue de droit bancaire et financier, 5 décembre 2020.
2019
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L’assurance-vie fonds dédié en Belgique : état des lieux, Bulletin des Assurances, 1er juillet 2019.
2018
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L’Autorité de protection des données : l’épée et le fourreau, Revue de droit bancaire et financier, 11 septembre 2018.
2017
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Le rapatriement de fonds dans le cadre de la DLU Quater : le Compliance Officer deviendrait-il un agent du fisc ?, Revue de droit bancaire et financier, 1er juin 2017.
2015
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Big Data et vie privée : mariage possible ?, Revue de droit bancaire et financier, 1er décembre 2015.
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Le Compliance Officer dans la tourmente de la régularisation fiscale, Revue de droit bancaire et financier, 1er mars 2015.
2010
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La loi du 2 juillet 2010 modifiant la loi du 2 août 2002 relative à la surveillance du secteur financier et aux services financiers, ainsi que la loi du 22 février 1998 fixant le statut organique de la Banque Nationale de Belgique, Forum Financier – Droit Bancaire et Financier, 1er juin 2010.
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Le mandat hypothécaire irrévocable, in Crédit hypothécaire, La Charte, 1er janvier 2010.
2007
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Garantie locative : la garantie bancaire, in Le droit commun du bail, La Charte, 1er janvier 2007.
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Le statut des intermédiaires en services bancaires et en services d’investissement après la loi du 22 mars 2006, Revue de droit bancaire et financier, 1er janvier 2007.
2006
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Le droit des actions collectives, in Les 25 marchés émergents du droit, Bruylant, 1er janvier 2006.
2005
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L’organisation de la distribution des produits bancassurfinance, in Bancassurfinance, Bruylant, 1er janvier 2005.
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Les banques et le traitement des données à caractère personnel de leurs clients dans le contrôle de leurs agents indépendants, Revue de droit bancaire et financier, 1er janvier 2005.
2004
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Le secret des affaires : du droit à l’intimité au secret professionnel ?, in Liber Amicorum Guy Horsmans, Bruylant, 1er janvier 2004.
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La responsabilité du banquier, dispensateur de crédit, en matière d’environnement, Aménagement, 1er janvier 2004.
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